1.L'Assemblée générale reprend l'examen des alinéas d), k) et o) du point 56 de l'ordre du jour.
大会继续审议议程项目56分项(d)、(k)和(o)。
2.L'Assemblée générale décide de conclure l'examen des alinéas d), k) et o) du point 56 de l'ordre du jour.
大会决定结议程项目56分项(d)、(k)和(o)审议。
3.Les alinéas f) à k) et o) à x) du présent article n'ont pas été examinés à la quatrième session du Comité spécial.
(d)项案文是特设委员会第三届会议二读公约草案结果。
4.Il ne serait donc apparemment pas souhaitable de placer l'article 1.20.b) (devenu l'alinéa k) ii)) ou l'article 1.9.b) (devenu l'alinéa o) ii)) entre crochets.
5.Le Président : Puis-je considérer que l'Assemblée générale en a ainsi terminé avec l'examen des points 56 d), 56 k) et 56 o) de l'ordre du jour?
主席(以法语发言):我是否可认为大会愿结其议程项目56(d)、(k)和(o)分项审议?
6.Le Président (parle en anglais) : Puis-je considérer que l'Assemblée générale en a ainsi terminé avec son examen des alinéas a) à c), e) à k), m) et o) à s) du point 22 de l'ordre du jour?
7.D'autre part, le Code de procédure pénale (datant de 1898) prévoit un traitement particulier des femmes, lorsque celles-ci sont confrontées à des représentants de la loi : ces dispositions sont indiquées au chapitre II, paragraphe 34, alinéas k à o.
第二章第34段 k - o小段这些处理办法作了专门描述。
8.À cet égard, il a été proposé que, lors de son examen des projets d'articles 1.9 et 1.20 (devenus les alinéas o) et k)), le Groupe de travail se pose la question de savoir s'il était réellement nécessaire d'exiger qu'une communication électronique ou un document de transport atteste un contrat de transport.
9.Ces éléments sont les suivants: a) sécurité d'occupation sur le plan juridique; b) accès aux biens et services collectifs; c) accès à la terre, à l'eau et aux autres ressources naturelles; d) accessibilité financière; e) habitabilité; f) accessibilité matérielle; g) situation; h) respect du milieu culturel; i) droit de ne pas subir d'expropriation, de dommages et de destruction; j) accès à l'information; k) participation; l) réinstallation, restitution, indemnisation, non-refoulement et retour; m) vie privée et sécurité; n) accès à des recours; et o) éducation et responsabilisation.
10.Parmi les objectifs essentiels du programme de réactivation de l'emploi rural, on peut mentionner: a) l'enlèvement des décombres; b) l'eau et l'assainissement; c) la santé publique; d) les réparations, la réhabilitation et la reconstruction des établissements d'enseignement; e) la stabilisation des sols; f) les routes et chemins ruraux; g) la réhabilitation des chemins vicinaux; h) la mise en place de talus pour les chemins vicinaux; i) le nettoyage des cours d'eau; j) l'aide à l'agriculture; k) l'aide à la pêche; l) l'infrastructure de la pêche; m) le sauvetage des plantations de café; n) l'aide à la production fruitière; o) la réhabilitation des services régionaux.