3.L'Autriche pense avec le Rapporteur spécial que le terme « aquifère» devrait être utilisé au lieu de l'expression « eaux souterraines transfrontières captives».
5.Les eaux emmagasinées dans ces aquifères sont désignées comme des eaux souterraines «captives» du fait qu'elles subissent une pression supérieure à la pression atmosphérique.
6.Une fois contaminées, elles peuvent être transportées latéralement sur une grande distance le long d'une trajectoire d'écoulement dans les mêmes conditions que pour un aquifère captif.
7.Le Rapporteur spécial reconnaît l'importance des aquifères captifs dans la région de l'État auteur de cette proposition, qui semble avoir inspiré l'adjonction des mots « captive » et « sous-jacente ».
8.La capacité d'emmagasinement calculée du système aquifère nubien, à la fois dans ses parties libre et non captive, à l'intérieur des quatre pays qui se le partagent, est de plus de 520 000 kilomètres cubes.
9.Il a été proposé de remplacer l'alinéa a) par le texte suivant : « a) on entend par “aquifère” une formation géologique souterraine perméable contenant de l'eau captive ou non captive superposée ou sous-jacente à une couche moins perméable et l'eau contenue dans la zone saturée de cette formation ».
3.Un projet qui risque de plomber l'entreprise, mais qui tient à cœur à un État actionnaire désireux de maintenir l'image du nucléaire français dans un contexte de concurrence internationale.