Un avant-projet de liste a été achevé.
分组问题清单的
已
完成。
。Un avant-projet de liste a été achevé.
分组问题清单的已完成。
L'avant-projet de déclaration est contraire à ce principe.
宣言草案违背了这一原则。
Tel a donc été le titre de l'avant-projet initial.
事实上，这正是建议的标题。
Celles-ci figurent à l'article 8 de l'avant-projet de convention.
这些规则包括在公约草案第8条中。
Le texte correspondait bien plus que l'avant-projet à ce qui était souhaité.
现在的案文与草案相比更为合乎期望。
Un grand nombre de pays avaient adressé divers commentaires sur l'avant-projet d'éléments.
许多答复国就要素草案提供了各种意见。
Le Centre a indiqué qu'une première version de son plan stratégique était terminée.
贸易中心表示，已完成了其战略计划。
Cette position est prise en compte au paragraphe 2 de l'article 9 de l'avant-projet de convention.
一主张反映在公约草案第9条草案第2款中。
Généralement, certains membres du Comité sont chargés d'établir le premier projet officieux d'observations générales.
通常由委员会个别成员负责起草一般性评论的非正式。
C'est pourquoi, l'avant-projet de convention ne contient, à ce stade, aucune disposition sur ce point.
因此，公约草案在目前阶段没有载列关于这一问题的规定。
L'avant-projet de loi sur la lutte antiterroriste est actuellement examiné par l'Assemblée nationale.
目前国民议会正在对反恐怖主义法草案进行审议。
Toutefois, l'avant-projet du Code de procédure pénale prévoit cette indemnisation.
，《
事诉讼法》规定此种情况可得到补偿。
Le paragraphe 1 de l'article 9 de l'avant-projet de convention traduit cette règle générale.
公约草案第9条草案第1款反映了这项一般性规则。
L'annexe I à la présente note contient un avant-projet de convention internationale traitant de ces questions.
本说明附件一载有关于这些问题的一项国际公约的草案。
Une première version de ce rapport a été distribuée à des experts pour commentaires.
本报告的曾在一些专家中散发，以便他们提出反馈意见。
L'UNESCO fera part de ses observations dès réception du premier projet de questionnaire.
教科文组织收到问卷调查时，即会发表意见。
L'avant-projet a été établi par le Conseil de l'Europe, à Strasbourg.
决议草案由欧洲委员会在斯特拉斯堡拟订。
Cette version initiale s'est heurtée à une vive résistance de la part de divers groupes d'intérêts.
该遭到各有关群体的大力反对。
Le mandat devrait être élaboré de façon transparente et non sélective.
职权范围的研究制定应该透明且具有广泛包容性——可以在全体成员国之间传阅。
Une version préliminaire de la constitution a été établie, qui est actuellement examinée par le Sénat.
宪法已拟定完毕，目前正由参议院审议。
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